1. Actualités
  2. ESG
18 mars 2011 | 8:33 CET

Le CESE s’autosaisit de la question du Grenelle de l’Environnement

Par La rédaction Business Immo

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE)  va faire un point d’étape sur la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement dans les territoires : le CESE s’est autosaisit de ce sujet pour réaliser un travail d’anticipation. La section de l’aménagement durable des territoires s’est ainsi vue confier par le bureau du CESE des nouveaux travaux, notamment  la préparation d’un projet d’avis sur « Quelle mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement dans les territoires : un point d’étape » qui serait présenté en séance plénière à la fin 2011. « Le CESE dressera un premier point d'étape en analysant plus précisément l’état d’avancement sur deux ou trois régions, et en interrogeant les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux. L’avis comprendra des éléments de constat et des préconisations destinés au gouvernement, mais qui pourront aussi intéresser l’ensemble des acteurs concernés par la mise en œuvre du Grenelle dans les territoires. » Cet avis sera transmis au Premier ministre, au Président du Sénat, au Président de l’Assemblée nationale, et sera publié au Journal officiel.

Cet article est reserve aux abonnes Business Immo
Se connecter

L’abonnement Business Immo c’est :

Des contenus à 360° 2 080 articles premium en 2023 1 200 transactions révélées en 2023 +29 000 de fiches contact dans notre annuaire

Avantages exclusifs

Profitez d’avantages exclusifs tout au long de l’année avec des offres sur-mesure et des prix dégressifs en fonction du nombre de licences souhaitées.

Un accès illimité à toute l’actualité de l’industrie immobilière

Grâce à votre licence Business Immo, profitez des dernières actualités du marché en temps réel

Demande d'information

Notre équipe aura le plaisir de vous contacter rapidement afin de vous faire découvrir l’ensemble de nos avantages.