ESGLe Sénat adopte sa vision assouplie du « zéro artificialisation nette »Le Sénat a adopté une proposition de loi pour assouplir nettement les modalités de la lutte contre la bétonisation des zones rurales.
ESGLoi ZAN : le Sénat supprime un objectif de sobriété foncièreLe Sénat a voté aujourd’hui pour revenir en partie sur la loi ZAN.
FoncierLoi ZAN : une nouvelle offensive pour assouplir les contraintesFaut-il assouplir les objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols ? Le Sénat se penche aujourd'hui sur un texte visant à revoir certains principes du « zéro artificialisation nette » (ZAN).
ESGZAN : le Sénat ne veut pas d'un objectif fixé à 2031La mise en œuvre du ZAN se heurte à des « difficultés concrètes » d'application, selon un rapport du Sénat.
