ESGLe Sénat adopte sa vision assouplie du « zéro artificialisation nette »Le Sénat a adopté une proposition de loi pour assouplir nettement les modalités de la lutte contre la bétonisation des zones rurales.
FoncierLoi ZAN : une nouvelle offensive pour assouplir les contraintesFaut-il assouplir les objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols ? Le Sénat se penche aujourd'hui sur un texte visant à revoir certains principes du « zéro artificialisation nette » (ZAN).
FoncierAu Congrès des maires, l'artificialisation des sols anime les débatsTendre vers davantage de sobriété foncière sans tomber dans un calcul d'apothicaire au mètre carré près : le débat sur la bonne méthode à adopter pour arrêter de bétonner les terres agricoles a animé la première journée du Congrès des maires de France.
ESGUn texte sénatorial propose de nouveaux assouplissements du ZANUne proposition de loi visant à « redonner de l'air aux collectivités » en assouplissant de nouveau la mise en œuvre du zéro artificialisation nette des sols (ZAN) pour lutter contre la bétonisation, a été déposée au Sénat, a appris l’AFP aujourd’hui.
ESGZAN : le Sénat ne veut pas d'un objectif fixé à 2031La mise en œuvre du ZAN se heurte à des « difficultés concrètes » d'application, selon un rapport du Sénat.
