BureauDéveloppement durable d'une métropole : le Barreau étudie le cas parisienL'auditorium de la maison du Barreau, à Paris, accueille ce mardi sa Journée de l'Environnement. L'après-midi sera consacré au thème du "développement durable d'une métropole", ...
Foncier« La vente aux enchères du Village de Courbefy est une première en France »Businessimo: Vous représentez l’adjudicataire du Village de Courbefy. Quels sont les contours de cette opération ? Valérie Desforges: Cette adjudication s’inscrit dans le cadre ...
Juridique/LégislationCapacités techniques et financières ICPE : arrêt de la Cour administrative d'appel de LyonUn arrêt du 5 avril 2012 rendu par Cour d’Appel Administrative de Lyon apporte des précisions quant au contenu de la notion de capacités techniques et financières, que doit ...
Juridique/LégislationPrécisions sur les modalités d’affichage de l’avis d’enquête publiqueUn arrêté en date du 24 avril 2012 , publié au journal officiel du 4 mai, fixe les caractéristiques et dimensions de l'affichage de l'avis d'enquête publique mentionné à l'article ...
Juridique/LégislationICPE soumise à enregistrement : information du publicUn arrêté en date du 16 avril 2012 (JO du 27 avril 2012) énonce les modalités d’affichage pour l’exploitant d’un site concerné par une demande d’enregistrement au titre des ...
Juridique/LégislationL’évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l’environnement prescrite par le décret n°2012-616 du 2 mai 2012Le décret n°2012-616 du 2 mai 2012 prévoit que les projets de plans, schémas, programmes ou documents de planification susceptibles d’avoir des incidences sur l’environnement, ...
Juridique/LégislationAux recours ! Ils reviennentGuillaume Poitrinal fait la tournée des médias pour son essai sur le temps (« Plus vite ! La France malade de son temps » aux éditions Grasset). S’il se défend d’avoir écrit un ...
Juridique/LégislationPrincipaux enjeux - principales mesuresAux termes de l’article 3 de la loi Grenelle I, la mise en œuvre à grande échelle du plan de rénovation énergétique et thermique des bâtiments existants et de réduction des ...
BureauBusiness Immo lance le « 24 heures dans l’immobilier »Business Immo lance une lettre quotidienne, diffusée sur Internet, intitulée « 24 heures dans l’immobilier » ®. Ce nouveau titre est destiné à celles et ceux dont les besoins en ...
CarrièresNouveau gouvernement : Cécile Duflot au Logement et aux territoiresCécile Duflot, secrétaire national d’Europe Ecologie Les Verts, occupera un poste de choix dans le nouveau gouvernement de Jean-Marc Ayraut, avec sa nomination comme ministre de ...
ESGLe développement durable est désormais soluble dans l’immobilierDans le # 82 du magazine Business Immo, la rédaction a choisi de consacrer son dossier à « La filière verte française » en ne négligeant aucun chaînon de l’industrie immobilière ...
Juridique/LégislationQuelles adaptations pour les sociétés de gestion d'actifs immobiliers et les investissements institutionnels ?Un cadre réglementaire en constante évolution A la suite des différentes crises qu’a connu la France (crise immobilière de 1991 puis crise de liquidité des SCPI en 1993) et le ...
BureauUn recours abusif contre Hermitage Plaza sanctionné par la Cour d’appelAux seules fins de bloquer l’opération Hermitage Plaza, l’association « Vivre à La Défense » avait, sans fondement, intenté une action en annulation de la vente de 2001 par AXA à ...
CarrièresBenoît Marcilhacy et Pascal Schmitz quittent Freshfields pour King & SpaldingLe cabinet d’avocats King & Spalding vient d’annoncer aujourd’hui l’arrivée d’une nouvelle équipe en provenance de Freshfields Bruckhaus Deringer composée de sept avocats dans le ...
LogementLa FFB met Sarkozy et Hollande face à faceA une semaine du vote qui désignera le président de la République, c'est par des pleines pages de publicité, parues dans la presse quotidienne ce samedi, que la Fédération ...
Juridique/LégislationAperçu juridique et fiscal des transactions immobilières en AllemagneLe marché immobilier allemand, de par sa stabilité et celle de l’économie allemande, attire actuellement de nombreux investisseurs étrangers, notamment français. Si le cadre légal ...
CarrièresMuriel Guillin-Modaine est promue senior counsel au cabinet de Gaulle Fleurance & AssociésMuriel Guillin-Modaine est promue senior counsel au sein de l'activité corporate du cabinet de Gaulle Fleurance & Associés. Née en 1971, DESS de droit des filières ...
BureauLes 10 mesures choc de l’industrie immobilièreMême si elle avance en ordre dispersé, l’industrie immobilière a son mot à dire dans la campagne présidentielle 2012. De la réglementation à la fiscalité en passant par les ...
Juridique/LégislationIndexation du loyer : un troisième arrêt de la Cour d'appel de Paris valide la clause à indice de base fixePar un nouvel arrêt rendu le 11 avril 2012, la Cour d'appel de Paris juge la clause d'indexation à indice de base fixe conforme à l'article L. 112-1 du Code monétaire et ...
Juridique/LégislationOPCI, une carte maîtresse pour le marché françaisAnne Schwartz, responsable Fund Management OPCI d’Axa RE Avec plus de 175 OPCI créés à fin 2011 et un volume d’actifs sous gestion estimé autour de 13 Mds€, nous avons assisté, ...
