CarrièresJean-Louis Martin, nouvel associé de BCLPLe cabinet d’avocats parisien renforce son département immobilier.
CarrièresBCLP renforce son département immobilier à ParisMichel Koutsomanis devient le cinquième associé du pôle mené par Henry Ranchon.
FinanceExonération sur les dividendes : la société holding doit en être le "bénéficiaire effectif"Pour être exonérée de retenue à la source sur les dividendes qu’elle perçoit, une société holding doit en être le « bénéficiaire effectif » vient de rappeler la Cour ...
Carrières[EXCLUSIF] Le département immobilier de Bryan Cave Leighton Paisner accueille Anne Richier en tant qu’associéeSelon nos informations, Bryan Cave Leighton Paisner (BCLP) a recruté Anne Richier en tant qu’associée. Objectif : développer la pratique urbanisme et aménagement du département ...
Juridique/LégislationOpérations d’achat/revente : attention à la perte de la prépondérance immobilièreLa cession de parts ou d’actions d’une société à prépondérance immobilière est exonérée de droits d’enregistrement lorsque l’acquéreur prend l’engagement de les revendre dans un ...
Juridique/LégislationSignature d’une nouvelle convention fiscale entre la France et la Belgique : principaux enjeux pour le secteur immobilierLes gouvernements français et belge ont signé le 9 novembre 2021 une nouvelle convention en vue d’éviter les doubles impositions et prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts ...
Juridique/LégislationOption pour la TVA sur les loyers local par local : le gouvernement confirme la solution du Conseil d’ÉtatLes locations nues d’immeubles à usage professionnel peuvent, sur option, être assujetties à la TVA. Selon l’administration, cette option devait couvrir tous les locaux situés ...
Juridique/LégislationTaxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France : exonération des voies de circulation et rampes d’accès aux surfaces de stationnementLa taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France concerne les surfaces de stationnement qui font l’objet d’une exploitation commerciale ou qui sont annexées à des locaux de ...
CarrièresOlivier Mesmin devient l’un des deux nouveaux managing partner de Bryan Cave Leighton PaisnerBryan Cave Leighton Paisner (BCLP) annonce un changement de gouvernance pour son bureau parisien et nomme à la direction du bureau un binôme composé de Olivier Mesmin et ...
BureauBoulogne-Billancourt : Schroder Real Estate acte la vente définitive de ClarityAgissant pour le compte de l’un de ses fonds paneuropéens, Schroder Real Estate vient de finaliser la cession de l’immeuble Clarity en Vefa à deux fonds grand public gérés par AEW ...
CarrièresAvec l’arrivée de Pierre Popesco, le cabinet Bryan Cave Leighton Paisner accélère son développement en FranceMoins d’un an après l’arrivée massive d’anciens avocats de Franklin, le pôle immobilier du cabinet Bryan Cave Leighton Paisner (BCLP) s’étoffe avec l’arrivée de Pierre Popesco. ...
FinanceLoi de finances pour 2020 : à quoi doivent s’attendre les acteurs immobiliers ?La loi de finances pour 2020 introduit de nouvelles mesures qui vont affecter le secteur immobilier. Ainsi, la nouvelle obligation déclarative des dispositifs transfrontières ...
CarrièresBryan Cave Leighton Paisner accueille 21 avocats, dont 7 associés, en provenance de FranklinBryan Cave Leighton Paisner (BCLP) annonce le renforcement significatif de ses équipes en France avec l’arrivée de sept associés accompagnés de leurs équipes. Ces arrivées portent ...
FinanceConvention France-Luxembourg : un an de plus !Ni la France, ni le Luxembourg n’ont finalisé leur processus de ratification de la nouvelle convention fiscale entre la France et le Luxembourg signée le 20 mars 2018. Les termes ...
Juridique/LégislationLe Conseil constitutionnel valide la quasi-totalité du projet de loi de finances pour 2018Le Conseil constitutionnel a rendu hier ses deux décisions sur la loi de finances pour 2018 et la loi de finances rectificative pour 2017. Les Sages ont estimé conforme à la ...
FinanceBudget 2018 : les SIIC échappent à l'IFILe Budget 2018, visant à ancrer le déficit public sous les 3 % du PIB, a définitivement été adopté à l'Assemblée nationale, jeudi 21 décembre dernier. Parmi les mesures phares ...
CarrièresChristine Daric et Olivier Mesmin rejoignent le cabinet d’avocats FranklinChristine Daric et Olivier Mesmin, experts de la fiscalité des entreprises appliquée au secteur de l’immobilier, quittent Fairway et rejoignent le cabinet d’avocats Franklin en ...
FoncierQuand on arrive en villeEt si l’industrie immobilière ouvrait un nouveau cycle ? Et si le secteur parvenait enfin à gommer son image d’Épinal, celle de l’incarnation du capitalisme de rente ? Et si ...
Juridique/LégislationPLF 2017 : le projet publié !Le projet de loi de finances (PLF) pour 2017 a été présenté lors du conseil des ministres du 28 septembre 2016. Quelques mesures concernant directement ou indirectement le secteur ...
FinanceLe magazine SIIC + met la focale sur la 10e édition des trophées des SIICLes trophées des SIIC ont fêté leurs dix ans le 1er décembre dernier. Pour l’occasion, le dernier magazine SIIC + consacre son dossier à cet événement. Après un compte-rendu de ...
