FoncierDévelopper l’intelligence collective au niveau des territoiresDu point de vue de l’avocate en droit de l’environnement Les travaux menés par Lifti doivent permettre d’appréhender de façon encore plus opérationnelle et pragmatique les ...
Foncierétudes foncières : Les territoires ont-ils un plan climat ?À l’occasion de la COP21 qui se tient aujourd’hui à Paris, la revue « études foncières » vient de publier son #169 dont le thème aborde la question suivante : « Les territoires ...
Foncierétudes foncières : les friches, le foncier d'avenirPour son #168, la revue "études foncières" qui vient de paraître publie un dossier intitulé "Les friches, le foncier d'avenir". Dans le commentaire d'ouverture de ce numéro, ...
CarrièresUne direction immobilière : sa raison d’êtreCette raison d’être est une question aux multiples réponses. Les stratégies d’entreprise sont généralement core business et rarement corporate. Il est possible de vivre sans et ...
BureauEt vous, que pensez-vous de Business Immo ?Antoine Allez (VH15 Notaires) « Business Immo : C’est LE site d’information de l’industrie immobilière et de l’investissement immobilier et l’un de ses relais d’opinion les ...
BureauEt si l'on parlait de "l'immobilier de l'entreprise"...L'IEIF (Institut de l'Epargne Immobilière et Foncière) publie, aux Editions Economica, un livre intitulé "L'immobilier d'entreprise" rédigé par Nicolas Lerègle, FRICS, avocat de ...
CarrièresLégion d'honneur : Alain Béchade, Jean-Marc Roger et Patricia Savin distinguésAlain Béchade, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la chaire de droit immobilier ICH, au titre du ministère de l’Enseignement supérieur ...
Juridique/LégislationVers un meilleur encadrement des produits phytosanitairesLe plan Ecophyto 2018 découle des engagements du Grenelle et constitue l’engagement des parties prenantes à réduire l’usage des pesticides au niveau national. Le plan Ecophyto ...
LogistiqueVéhicules hors d’usage (VHU) : une Circulaire du 27 août 2012 apporte des précisions concernant les agréments des exploitantsLe 27 août 2012, le gouvernement a publié une circulaire relative aux modalités d’application de l’arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et ...
Juridique/LégislationArrêté du 4 octobre 2012 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Puits Innovert dans la réglementation thermique 2005Depuis le 18 octobre 2012 sont applicables les dispositions de l’arrêté du 4 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système ...
Juridique/LégislationPrécision sur l'affichage du permis de construire après annulation du retrait par une réponse ministérielle du 23 octobre 2012Dans une réponse ministérielle publiée au Journal Officiel le 23 octobre 2012, le ministère de l’Egalité des territoires et du Logement a répondu à une question parlementaire en ...
LogistiqueLes orientations gouvernementales sur la logistique au menu du prochain petit-déjeuner AfilogFrançois Poupard dévoilera les grandes lignes de la politique gouvernementale en matière de logistique, avec notamment un point sur les grands projets d’infrastructures (Canal ...
Juridique/LégislationGestion de la qualité des installations procédant à une opération de sortie du statut de déchetLe 1er juillet 2013 entrera en vigueur l’arrêté du 2 août 2012 relatif aux principes du système de gestion de la qualité mentionné à l'article D. 541-12-14 du code de ...
Juridique/LégislationDocuments d'urbanisme sur l’environnement : evaluationLe 23 août 2012 est paru le décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Ainsi, à compter du 1er février 2013, les directives territoriales ...
CarrièresPatricia Savin, nouvelle présidente de l’Association OréePatricia Savin est, depuis juin 2012, la nouvelle présidente de l’Association Orée. Créée en novembre 1992, cette association rassemble divers acteurs (entreprises, ...
LogistiqueL’autorité de la concurrence pour l’encadrement des éco-organismesDans un avis en date du 13 juillet 2012, rendu sur saisine de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l’environnement (FNADE), l’Autorité de la concurrence ...
ESGTransposition de la directive européenne relative au système d’échange de quotas de gaz à effet de serre (période 2013-2020)Par ordonnance en date du 28 juin 2012, la France a transposé la directive européenne du 23 avril 2009 réformant profondément le système d’échange de quotas de gaz à effet de ...
BureauDéveloppement durable d'une métropole : le Barreau étudie le cas parisienL'auditorium de la maison du Barreau, à Paris, accueille ce mardi sa Journée de l'Environnement. L'après-midi sera consacré au thème du "développement durable d'une métropole", ...
Juridique/LégislationCapacités techniques et financières ICPE : arrêt de la Cour administrative d'appel de LyonUn arrêt du 5 avril 2012 rendu par Cour d’Appel Administrative de Lyon apporte des précisions quant au contenu de la notion de capacités techniques et financières, que doit ...
Juridique/LégislationPrécisions sur les modalités d’affichage de l’avis d’enquête publiqueUn arrêté en date du 24 avril 2012 , publié au journal officiel du 4 mai, fixe les caractéristiques et dimensions de l'affichage de l'avis d'enquête publique mentionné à l'article ...
