ESGLa filière photovoltaïque, victime de son succèsLe parc photovoltaïque est en pleine croissance. En plus d’une bonne image auprès des particuliers, il a bénéficié d’un véritable effet d’aubaine en raison de tarifs de rachat ...
LogistiqueNouvelles exigences d’utilisation du bois en matière de constructionConformément à la loi Grenelle I, un décret du 15 mars 2010 pose de nouvelles exigences pour l’utilisation du bois lors des constructions de bâtiments neufs. Ce décret impose ...
ESGPhotovoltaïque : non pas 1, mais 2 arrêtés ministériels !La suppression de la prime d’intégration au bâti pour les projets de plus de 250 kW crête risque de marquer un coup d’arrêt à de nombreux projets en cours. Au JO du 23 mars ...
LogementObligation d’installer des détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitationPubliée au JO du 10 mars 2010, la loi n°2010-238 du 9 mars 2010 pose l’obligation d’installer des détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation. Ainsi, « l’occupant d’un ...
ESGTempête Xynthia : le point sur le plan de prévention du risque d’inondationAprès le passage de la tempête Xynthia sur l’Ouest de la France en février dernier, la question de la constructibilité du littoral refait surface. Depuis la loi « Barnier » de ...
ESGLégionnellesUn arrêté du 1er février 2010 fixe les conditions les conditions de surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude ...
ESGTaxe carbone : les options soumises aux entreprisesLe gouvernement s'apprête à publier un document de concertation sur la taxe carbone, préalable à la négociation avec les entreprises, en particulier industrielles. Est notamment ...
ESGAménagement commercialUne circulaire d'application, en matière d'urbanisme commercial, de la loi LME du 4 août 2008 et du décret du 24 novembre 2008 relatif à l’aménagement commercial (codifié sous les ...
ESGPhotovoltaïque : le gouvernement tente de calmer le jeuA l'Assemblée nationale, la secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Chantal Jouanno, a promis de créer une commission de recours sur la question des tarifs photovoltaïques. La colère ...
ESGEco-prêt à taux zéro : 12 fiches pratiquesAfin de montrer tout l’intérêt de l’éco-prêt à taux zéro, le ministère du Développement durable a réalisé conjointement avec l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de ...
ESGUn site internet entièrement dédié à la biodiversité !2010 année internationale de la Biodiversité : le MEEDDM engage plusieurs actions pour valoriser auprès du grand public les initiatives mises en oeuvre par des milliers d’acteurs ...
ESGPlan bâtiment du Grenelle de l'environnement : le premier rapport annuel est publiéLe 1er rapport d’activité portant sur le Plan Bâtiment Grenelle a été publié en février 2010. Rappelons que les objectifs sont une réduction des consommations d’énergie de 38 % et ...
LogistiqueLe HQE dans l’industrieTrois sociétés du groupe rouennais d’imprimerie Firopa (Iropa, TagNotices et Ingenidoc) ont lancé la construction d’un bâtiment industriel qui bénéficiera de la certification « ...
ESGExamen du Grenelle II à l’Assemblée NationaleAdopté en première lecture par les sénateurs en octobre, le projet de loi portant engagement national pour l’environnement dit « Grenelle II » est examiné par les députés. ...
ESGCirculaire du 31 décembre 2009 relative au rôle des services de l’Etat chargés de l’urbanisme et de l’environnement dans la mise en oeuvre des dispositions sur l’aménagement commercial NOR : DEVU1000389C (Texte non paru au Journal officiel)La circulaire d'application, en matière d'urbanisme commercial, de la loi LME du 4 août 2008 et du décret du 24 novembre 2008 relatif à l’aménagement commercial, apporte des ...
ESGAgendas 21 locauxLe MEEDDM invite toutes les collectivités territoriales et territoires engagés dans une démarche de développement durable à leur échelle à lui faire connaître leur projet et la ...
LogistiqueProfessionnels du bâtiment et des énergies renouvelables : bientôt un unique référentiel de qualitéA l'occasion du salon Interclima, l’ADEME et la FFB ont signé une convention portant sur le déploiement des « Pros de la performance énergétique ».Cabinet d’avocats-conseils Savin ...
LogistiqueBiodiversité : un site internet dédié2010 année internationale de la Biodiversité, le MEEDDM engage plusieurs actions pour valoriser auprès du grand public les initiatives mises en oeuvre par des milliers d’acteurs ...
LogistiquePhotovoltaïques : précisions sur les tarifsUn communiqué de presse du ministère de l’Ecologie précise, d’une part, les conditions de validation des anciens tarifs aux dossiers déposées après le 1er novembre 2009, et, ...
LogistiquePhotovoltaïque : annulation de projets solaires déposés fin 2009Mardi dernier, le Conseil supérieur de l'énergie (CSE) devait examiner un projet d'arrêté portant annulation de projets solaires déposés fin 2009. Le ministère de l’Ecologie a ...
