CarrièresFabrice Allouche - Au cœur de la mêléeA la fois très ouvert et très secret : ainsi va, depuis toujours, Fabrice Allouche. Ceux qui le connaissent bien – comme Joëlle Chauvin, l'auteure de cette maxime – ne pourraient ...
FoncierLa Caisse des Dépôts s'engage pour la revitalisation du coeur de MiramasJean-Claude Gaudin, président de la métropole Aix-Marseille-Provence, maire de Marseille et vice-président du Sénat, Frédéric Vigouroux, maire de Miramas, Marc Abadie, directeur ...
FoncierSimplification du droit de l’urbanisme : une proposition de loi adoptée à l’unanimité par le SénatCe mercredi 2 novembre, à l’issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin public en salle des Conférences, sur la proposition de ...
LogementProjet de loi "égalité et citoyenneté" : La commission spéciale et Cosse s'affrontent sur le logementLe Sénat a entamé mardi l'examen en première lecture du projet de loi "égalité et citoyenneté", dernier texte d'envergure du quinquennat avec une série de mesures pour la ...
CarrièresDamien Ranger nommé directeur des relations institutionnelles de l’ANRUDamien Ranger a été nommé directeur des relations institutionnelles de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), en remplacement de Anne Peyricot, qui occupait cette ...
ESG[VIDEO] Emmanuelle Cosse et ADIVBois lancent l’appel à manifestation d’intérêt « Immeuble à vivre bois »« Il y a eu le siècle du métal au XIXe, il y a eu le béton au XXe, j'ose penser que le XXIe siècle sera celui du bois », a avancé aujourd’hui le président d’ADIVBois, Frank ...
LogementConstruction en milieu rural : proposition de loi adoptée au SénatCe mercredi 1er juin 2016, le Sénat a examiné, à la demande du groupe Les Républicains, la proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural, présentée par ...
FinanceLes sénateurs craignent les effets de Bâle III sur le système du crédit immobilier françaisLe Sénat a adopté une proposition de résolution déposée par le groupe socialiste et républicain visant à protéger le système du crédit immobilier français dans le cadre des ...
FoncierRéforme territoriale: le Sénat adopte une proposition de loi permettant de rallonger d'un an le délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalitésDans le cadre d'un ordre du jour réservé au groupe RDSE, le Sénat a examiné la proposition de loi modifiant la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la ...
FoncierLa commission des lois du Sénat ouvre la faculté de différer d’un an les fusions complexes d’intercommunalitésRéunie le mercredi 30 mars 2016, sous la présidence de Philippe Bas (Les Républicains – Manche), la commission des lois du Sénat a adopté, sur le rapport de Patrick Masclet (Les ...
FoncierLe Parlement adopte le projet de loi relatif aux CCI et aux CMAMartine Pinville, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, se félicite de l’adoption définitive du projet ...
LogementLes sénateurs sauvent le dispositif PinelDans le cadre d'un ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a examiné la proposition de loi, déposée par Michel Le Scouarnec (CRC – Morbihan) et ...
Juridique/LégislationLF 2016 / LFR 2015 : les textes publiés !La loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015 ont été publiées au journal officiel du 30 décembre après avis du Conseil Constitutionnel. Les sages ont ...
Juridique/LégislationLe Sénat adopte le projet de loi autorisant un avenant à la convention fiscale entre la France et le LuxembourgMercredi 16 décembre 2015, le Sénat a adopté le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du quatrième ...
LogementAPL : La Commission des Finances fait ses préconisationsRéunie le 16 septembre 2015, la commission des finances du Sénat, dont la présidente est Michèle André (socialiste et républicain - Puy-de-Dôme) et le rapporteur général Albéric ...
FoncierLe Sénat adopte le projet de loi Notre à 259 voix contre 49Au cours de sa séance du 16 juillet, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de la loi portant sur la Nouvelle organisation ...
Foncier[VIDEO] PLUI : les sénateurs obtiennent gain de causeLa commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ...
FoncierAppui financier de 500 000 euros pour les territoires à énergie positiveAlors que le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte entame sa 2e lecture au Sénat, Ségolène Royal amplifie la mobilisation sur le terrain. 45 ...
Foncier[POINT DE VUE] Report d’un an de la création du Grand Paris : une décision irresponsableA la faveur de l'examen du projet de loi NOTRe -pour une Nouvelle Organisation Territoriale de la République- le Sénat, par amendements de Messieurs Philippe Dallier et Hervé ...
FoncierLe Sénat adopte en 2e lecture le projet de loi NOTReAu cours de sa séance du 2 juin 2015, le Sénat a adopté, avec modifications, en deuxième lecture, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, sur ...
