CarrièresValérie Courbier rejoint DTZ France en tant que directeur marketing et communicationValérie Courbier, 38 ans, rejoint DTZ en qualité de directeur marketing et communication pour la France. Elle sera chargée d’élaborer la stratégie marketing et communication et de ...
FinanceFiscalité : une fin d'année riche en nouveautés !La loi de finances pour 2011 ainsi que la loi de finances rectificative pour 2010 ont été publiées au journal officiel du 30 décembre 2010. Le même jour l'administration publiait ...
Juridique/LégislationFinancements immobiliers : le législateur sort la matraque fiscaleOn pourrait y voir une bombe à retardement. Ou plus exactement à fragmentation. Celle qui rase tout, sans se soucier des dommages collatéraux. Dans sa volonté de lutter contre la ...
Juridique/LégislationSIIC 3 : davantage de souplesse pour les financements et les restructurations !Jusqu'au 31 décembre 2011, le régime SIIC 3 permet aux sociétés de céder leurs actifs immobiliers à des SIIC, OPCI ou à leurs filiales avec un IS au taux réduit de 19% sur les ...
Juridique/LégislationOption pour l'assujettissement des loyers à la TVA: l'instruction publiée !Les modalités de fonctionnement de l'option pour l'assujettissement à la TVA des loyers afférents à des locaux nus à usage professionnel visée à l'article 260-2° du Code général ...
Juridique/LégislationPLF 2011 : Grand Paris (suite...) !Un amendement à l'initiative du sénateur Philippe Marini sur le financement du Grand Paris a été adopté hier par le Sénat dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011. Il ...
Juridique/LégislationPLFR 2010 : Augmentation de la taxe sur les bureaux et création d'une nouvelle taxe spéciale d'équipementLe projet de loi de finances rectificatif pour 2010 prévoit de supprimer les taxes Grand Paris et de les remplacer conformément aux préconisations du rapport Carrez du 30 ...
BureauLa taxe du Grand Paris est supprimée au profit de l’augmentation de la taxe sur les bureauxLa taxe du Grand Paris est supprimée au profit de l'augmentation de la taxe sur les bureaux Le projet de loi de finances rectificatif pour 2010 prévoit de supprimer les taxes ...
Juridique/LégislationPLFR 2010 : Réforme des taxes d'urbanisme et fin des taxes Grand Paris !Le projet de loi de finances rectificatif pour 2010 a été présenté ce matin en conseil des Ministres et prévoit notamment pour ce qui concerne le secteur immobilier : - Une ...
FinanceAlourdissement significatif de la fiscalité sur les plus-values immobilières des particuliersLa commission des finances de l'Assemblée Nationale, à l’occasion de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011, vient d'adopter un amendement (Am ...
Juridique/LégislationSCI "Acavi" transformée en SPPICAV : de nouvelles perspectives !Selon les textes, il est possible de transformer sous un régime de neutralité fiscale une SCI "Acavi" servant de support à des contrats d'assurances sur la vie ou de ...
FinanceTaxe de 3% : la situation des fonds d'investissement précisée !Une exonération de plein de droit de la taxe de 3 % est prévue pour les OPCI qui ne sont pas soumis à des règles de fonctionnement allégées (OPCI dits "grand public") ainsi que ...
FinanceSimplifier et moderniser la fiscalité immobilière : donnez votre avis !Encore quelques jours pour répondre au questionnaire du cabinet Baker & McKenzie SCP sur les douze propositions en vue de simplifier et moderniser la fiscalité immobilière. ...
FinanceDouze propositions pour « moderniser et simplifier la fiscalité immobilière » !Le cabinet d’avocats Baker & McKenzie SCP propose de ramener le taux d’imposition des plus-values immobilières des entreprises de 33,3% à 19% dans un document comprenant douze ...
FinanceFinance islamique : de nouvelles instructions !Les pouvoir publics poursuivent leur objectif de favoriser le développement de la finance islamique en France et notamment la mise en place d'émission de sukuks cotés. Quatre ...
CommerceLe consortium Altarea-ABP-Predica acquiert le centre commercial CAP 3000Altarea, Abp et Predica acquièrent le centre commercial CAP 3000 situé à Saint-Laurent du Var (06), seul actif détenu par Aldeta, par l’intermédiaire d’Altablue, dont chaque ...
CommerceBNP Paribas Reim lance avec Casino un OPCI « Shopping Property Fund 1 »BNP Paribas Real Estate Investment Management (Reim) lance un OPCI RFA « Shopping Property Fund 1 » dédié aux actifs de commerce, avec un objectif total de 500 M€ ...
CommerceEnfin, une clarification du délai de préavis applicable aux baux commerciaux !Le Secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services a précisé les modalités de calcul du délai de préavis ...
FinanceSIIC 3 : l'instruction enfin publiéeL'administration fiscale vient enfin de publier son instruction (BOI 4 H-1-09 du 30 mars 2009) sur le dispositif des externalisations de patrimoine immobilier (article 210 E du ...
CommerceAEW Europe créé l'OPCI AEW Foncière EcureuilAEW Europe annonce l’investissement fin décembre 2008, par voie d’apport, de 45 immeubles de commerces, bureaux et logistique pour une valeur d’environ 280 M €, par l’OPCI AEW ...
